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Mentions légales

1. IDENTIFICATION DE L'EDITEUR 

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A. Informations de l’Éditeur

  • Nom de l’Entreprise: [Nom de l'entreprise]

  • Forme Juridique: [SARL, SAS, EI, etc.]

  • Capital Social: [Capital social]

  • Numéro de RCS: [Numéro de registre du commerce et des sociétés]

  • Numéro de TVA Intracommunautaire: [Numéro de TVA]

  • Siège Social: [Adresse complète]

  • Téléphone: [Numéro de téléphone]

  • E-mail: [email@example.com]

  • Directeur de la Publication: [Nom de la personne responsable]

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B. Hébergeur du Site

  • Nom de l’Hébergeur: [Nom de l’hébergeur]

  • Adresse: [Adresse de l’hébergeur]

  • Téléphone: [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

  • Site Web: [URL du site de l’hébergeur]

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2. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATIONS

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A. Acceptation des Conditions

  • Accès et Utilisation: L'accès et l'utilisation du site [URL du Site] impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation.

  • Modifications: Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site.

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B. Obligations de l’Utilisateur

  • Informations Véridiques: Vous vous engagez à fournir des informations exactes lors de la création de votre compte ou de la passation de commande.

  • Confidentialité du Compte: Vous êtes responsable de la confidentialité de votre compte et de vos identifiants.

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3. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE 

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A. Droits d’Auteur et Marques

  • Contenu du Site: Le contenu du site [URL du Site], y compris les textes, images, vidéos, logos, et graphismes, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, ou adaptation, en tout ou en partie, est interdite sans autorisation préalable.

  • Marques: Les marques et logos présents sur le site sont déposés par [Nom de l'entreprise] ou ses partenaires. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

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B. Contenus Utilisateurs

  • Contributions: Les contributions des utilisateurs (commentaires, avis, etc.) restent leur propriété, mais l'utilisateur accorde à [Nom de l'entreprise] une licence gratuite, mondiale, et non exclusive pour utiliser, reproduire, et publier ces contenus.

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4. DONNÉES PERSONNELLES 

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A. Collecte et Traitement

  • Données Collectées: Nous collectons des données personnelles conformément à notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).

  • Utilisation: Les données sont utilisées pour gérer les commandes, améliorer les services, et pour des fins de communication marketing si vous y avez consenti.

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B. Droits des Utilisateurs

  • Accès et Rectification: Vous avez le droit d'accéder à vos données, de les rectifier, et de demander leur suppression.

  • Contact: Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à [email@example.com].

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5. CONDITIONS DE VENTE 

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A. Prix et Disponibilité

  • Prix: Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation de la commande.

  • Disponibilité: Les produits sont disponibles dans la limite des stocks. En cas d'indisponibilité, vous serez informé par e-mail et pourrez choisir entre un remboursement ou un échange.

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B. Commande et Paiement

  • Processus de Commande: Vous pouvez passer commande via notre site [URL du Site]. La commande est confirmée par un e-mail récapitulatif.

  • Paiement: Le paiement peut être effectué par carte bancaire, Le paiement est sécurisé par STRIPE.

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C. Livraison

  • Délais: Les délais de livraison varient selon le mode choisi et la destination. Consultez notre Politique de Livraison pour plus de détails.

  • Frais: Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande.

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D. Rétractation et Retours

  • Droit de Rétractation: Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation. Les frais de retour sont à votre charge.

  • Conditions: Les articles retournés doivent être dans leur état d'origine et dans leur emballage. Consultez notre Politique de Retour pour plus de détails.

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6. RESPONSABILITÉ

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A. Accès au Site

  • Disponibilité: Nous nous efforçons de maintenir l'accès au site en tout temps, mais nous ne garantissons pas qu'il sera ininterrompu ou exempt d'erreurs.

  • Modifications: Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre le site à tout moment.

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B. Contenu

  • Exactitude: Nous nous efforçons de fournir des informations exactes, mais nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude, ou la pertinence des contenus du site.

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C. Liens Externes

  • Liens: Le site peut contenir des liens vers d'autres sites Web. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites.

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7. DROIT APPLICABLE & JURIDICTION 

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  • Droit Applicable: Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

  • Litiges: En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

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8. CONTACT 

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Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à :

  • E-mail: [email@example.com]

  • Adresse: [Adresse physique de l’entreprise]

  • Téléphone: [numéro de téléphone]

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